Éditeur du site
L’Atelier Cycles SARL
Société à responsabilité limitée au capital social de 1 000 €
Adresse du siège social : 6 rue des Forgerons, 67990 Osthoffen, France
Téléphone : 09 55 25 70 26
Adresse e-mail : info@lateliercycles.fr
SIREN : 944 955 178
SIRET : 944 955 178 00016
Code APE : 95.29Z
Immatriculation : RCS Strasbourg 944 955 178
Numéro de TVA intracommunautaire : FR00944955178
Les présentes mentions légales concernent le site internet de L’Atelier Cycles, exploité par L’Atelier Cycles SARL.
Responsable de la publication
Le responsable de la publication est Christophe Harnist, gérant de L’Atelier Cycles SARL.
Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 08 05 54 21 80
Site web : www.ionos.fr
Objet du site
Le site présente l’activité de L’Atelier Cycles SARL, atelier physique de réparation, d’entretien, de diagnostic, de réglage, de remise en route et de maintenance de vélos situé à Osthoffen.
Conditions d’accès et d’utilisation
L’accès au site est en principe possible à tout moment. L’éditeur peut toutefois suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site pour des raisons de maintenance, de sécurité, d’évolution technique ou en cas de force majeure.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et règlements applicables, à ne pas perturber son fonctionnement et à ne pas tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes, données ou espaces qui ne lui sont pas destinés.
Exactitude des informations
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations exactes, claires et mises à jour. Il ne garantit toutefois pas que toutes les informations soient exemptes d’erreur, d’omission ou d’inexactitude ponctuelle.
Les informations publiées sur le site ont une vocation informative. Les prestations, prix, délais, disponibilités, garanties et conditions applicables sont ceux confirmés dans les devis, bons de dépôt, bons d’intervention, confirmations de commande, factures et conditions générales applicables au moment de l’opération concernée.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, pictogrammes, éléments graphiques, logos, marques, mises en page, documents téléchargeables, codes, bases de données et éléments de design, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, extraction, réutilisation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
Origine des visuels, photographies et créations graphiques
Les images et visuels présents sur le site proviennent notamment :
- de photographies personnelles réalisées pour L’Atelier Cycles ;
- de photographies personnelles retouchées ou retravaillées à l’aide d’outils d’intelligence artificielle ;
- de productions créées à l’aide d’outils d’intelligence artificielle générative ;
- de créations graphiques, éléments de charte, logos, déclinaisons visuelles et visuels de marque réalisés dans le cadre de l’identité de L’Atelier Cycles par la graphiste Fanny Walz, joignable à l’adresse info@fannywalz.com.
Les visuels issus de l’identité graphique de L’Atelier Cycles, de la façade de la boutique, de la charte graphique et des logos sont utilisés avec l’autorisation de L’Atelier Cycles et dans le cadre de la communication de l’entreprise.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont proposés à titre d’information ou de service. L’éditeur n’exerce aucun contrôle permanent sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leurs contenus, pratiques, disponibilités, politiques de confidentialité ou conditions commerciales.
La création d’un lien vers le site est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image, aux droits, à la réputation ou aux intérêts de L’Atelier Cycles. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime préjudiciable.
Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont décrits dans la Politique de confidentialité. Cette page précise notamment les finalités des traitements, les bases légales, les destinataires, les durées de conservation, les droits des personnes et les modalités de contact.
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Conditions générales, médiation et réclamations
Les prestations et ventes réalisées par L’Atelier Cycles sont encadrées par les Conditions générales de vente et de prestation de services.
Conformément aux règles applicables à la consommation, le client consommateur doit pouvoir accéder gratuitement à un dispositif de médiation de la consommation après réclamation écrite préalable restée infructueuse.
Médiateur de la consommation : CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Adresse : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France
Site de saisine : www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
L’ancienne plateforme européenne de règlement en ligne des litiges n’est pas mentionnée ici, celle-ci ayant cessé son activité.
Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Les règles impératives de protection du consommateur demeurent applicables lorsqu’elles sont plus favorables au client consommateur.